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Notifications refus attributions plan de chasse 2024-2025 superficie

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Notification 2024-2025 recours 1cem2 17.220.466

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Notification 2024-2025 attribution complémentaire 13.145.027

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Notification 2024-2025 attribution complémentaire 10.202.032

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Notification 2024-2025 recours 09.202.195

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Notification 2024-2025 recours 08.248.344

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Notification 2024-2025 recours 23.152.037

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Notification 2024-2025 recours 09.202.197

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Notification 2024-2025 recours 2 DAI 08.190.429

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Notification 2024-2025 recours 03.011.511

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Notification 2024-2025 recours 23.209.292

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Notification 2024-2025 recours 03.023.362

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Notification 2024-2025 recours 12.212.030

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Notification 2024-2025 recours 1 DAI 09.231.016

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Recours plan de chasse Juillet 2024

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Registre des attributions plan de chasse 2024-2025

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Compte rendu de l’AG 2017

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Compte rendu de l’AG 2018

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Compte rendu de l’AG 2019

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Rapport spécial du Commissaire aux Comptes AG 2020

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Rapport du Commissaire aux Comptes AG 2020

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Compte rendu de l’Assemblée Générale du 25 mai 2020

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Résultats des votes en ligne

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Résolution 14

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Résolution 13

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Résolution 12

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Résolution 11

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Résolution 10

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Résolutions 6-7-8-9

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Résolutions 2-3-4-5

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Résolution 1

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Rapport des activités 2020-2021

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Rapport moral du Président

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Ordre du jour

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Compte rendu de l’assemblée générale 2022

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Compte rendu de l’assemblée générale 2023

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Compte rendu provisoire de l’assemblée générale 2024

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Rapport spécial du commissaire aux comptes – conventions réglementées AG 27.04.2024

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Rapport commissaire aux comptes – comptes annuels AG 27.04.2024

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A propos du nouveau Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2024-2030

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Arrêté SDGC 2024-2030

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SDGC 2024-2030

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Arrêté agrément au titre de la protection de l’environnement

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Contrat d’engagement républicain

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Règlement intérieur

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Statuts

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Résultats EPP réseau lièvres 2024

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Recommandations pour reconstituer les populations de perdrix rouge

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Résultats IK lièvres 2024 Boischaut Nord

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Dispositions (groupe 1) du 28 juin 2016

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Arrêtés « nuisibles » et modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts – groupe 1

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Demande d’autorisation de chasse particulière

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Relevé de captures

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Attestation de dommages espèces prédatrices et déprédatrices

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Arrêté de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

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Arrêté préfectoral portant abrogation de l’AP n° 36-2020-04-08-002 portant interdiction de la chasse du gibier et de la destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts sur les parcelles agricoles

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Arrêté fixant la listes des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts – groupe 3 (2024-2025)

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Arrêté fixant la période complémentaire de la vénerie sous terre du blaireau 2023-2024

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Arrêté relatif à la présence de la loutre et du castor d’Eurasie 2024-2025

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Transmission du droit de chasse et du droit de destruction des nuisibles

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Déclaration de destruction à tir du ragondin, du rat musqué – FORMULAIRE

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Demande d’autorisation de destruction par tir d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts – FORMULAIRE

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Demande d’autorisation de destruction par tir d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts – DÉMARCHES EN LIGNE

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Déclaration de destruction à tir du ragondin, du rat musqué – DÉMARCHES EN LIGNE

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Les nouvelles catégories de classement des armes de chasse

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La lutte contre les vols d’armes de chasse

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Tableau récapitulatif sur les armes de chasse

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Le transport de l’arme de chasse à bord d’un véhicule

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Communiqué ONCFS : Sécurité à la chasse

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Tableaux relatifs à la fermeture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier migrateur

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Tableaux relatifs à l’ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier migrateur

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Arrêté de suspension de la chasse du courlis cendré (arrêté du 30 juillet 2024)

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Arrêté de suspension de la chasse de la barge à queue noire (arrêté du 30 juillet 2024)

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ENR : Peste Porcine Africaine

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PPA : Plaquette de l’ANSP

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PPA : Communiqué de presse de la FNC

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La peste porcine africaine, par le Docteur Xavier Legendre

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Le virus USUTU par le Docteur Xavier Legendre

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La maladie d’Aujeszky, par le Docteur Xavier Legendre

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La maladie de Lyme, par le Docteur Xavier Legendre

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Influenza Aviaire

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Carte des massifs à cervidés

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Définition des bracelets CEM1 et CEM2 et Préparation d’un trophée de cerf

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Délégation d’exécution de plan de chasse

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Transmission du droit de chasse et du droit de destruction des nuisibles

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Arrêté fixant le nombre minimum et maximum d’animaux soumis à plan de chasse (2024-2025)

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Arrêté de destruction à tir du cerf Muntjac de Reeves 100%

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